Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
EDICIONES ALTAYA société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3483564
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE de EDICIONES ALTAYA

Présentation de la marque NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE

Déposée le 22 février 2007 par la société étrangère EDICIONES ALTAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE »

Le déposant est la société étrangère EDICIONES ALTAYA domicilié(e) Via Augusta 21-23,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIRES DE COMBAT DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE est expirée depuis le 22 février 2017.

EDICIONES ALTAYA a également déposé les autres marques suivantes : NOS CHERES CAMIONNETTES D'ANTAN , CHARS DE COMBAT MODÈLES RÉDUITS DE COLLECTION , BOMBARDIERS DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE , MONTEZ ET DECOREZ VOTRE MAS PROVENCAL , LES MONSTRES SACRÉS DE L'ENDURANCE , Voitures de rêve de collection , LES GRANDES CLASSIQUES MOTOS , ASSEMBLEZ ET PILOTEZ VOTRE Spitfire RADIOCOMMANDÉ , MONTEZ ET DECOREZ VOTRE CHALET DE MONTAGNE , LE MONDE DES GRANDS VOILIERS A MONTER UN MAGNIFIQUE GALION A CONSTRUIRE


EDICIONES ALTAYA société de droit espagnol - Via Augusta 21-23,Espagne - Espagne


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Papier ; carton ; cahiers, albums, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures, photographies, papeteries, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; blocs notes, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans, pâtes à modeler.

Jeux, jouets ; modèles réduits de navires ; pièces détachées pour la construction de navires (jouets) à savoir : cheminées coques, couples, hélices, instruments et appareils pour la navigation, moteurs, mécanismes de transmission, dispositifs de commande pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, rames de bateaux, canots de sauvetage, sous-marins, télescope ; mitrailleuses (jouets) ; missiles (jouets) ; avions radiocommandés, téléguidés et télécommandés (jouets) ; cartes à jouer ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages et de cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts de divertissement ou d'éducation ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) : prêts de livres et autres publications (autres que les textes publicitaires) ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.